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Mercredi 1 juin 2005

Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juin 2005 à 20 heures

                                    Ordre du jour 

                Désignation d’un secrétaire de séance.

             Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2005.

 

4       Cession d’une parcelle de terrain au Département et fixation du montant d’une redevance. 

2   Approbation de lamodification n° 4 du POS.

3   Pôle enfance-jeunesse et pôle emploi-formation : plan de   financement

4       Fixation des tarifs CLSH2005 et heures d’ouverture.

5       Fixation de tarifs au restaurant scolaire.

6       Amendes de police 2003 : demande de subvention.

7       Exonération de taxes surles achats de bois et forêts.

8       Travaux au camping : demande de subvention.

9       Autorisation de coupe de bois.

10    Déménagement MRP :demande de subvention

11     Désignation d’un représentant au sein du CA de l’Association Horizon jeunes.     

12    Rénovation de l’orgue : demande de subvention.

13    Autorisation de création de postes.

14    Fixation de tarifs 

15    Remboursement de frais.

16    Indemnité pour élections

17    Virement de crédit.

18    Admissions en non-valeur

19    Vœu relatif à la carte scolaire 2005/2006.  

20   Questions diverses                    

par Service communication publié dans : Informations locales
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